Hélène Bayard


De: Hélène Bayard
attachée principale d'administration centrale, chargée de mission auprès du chef du service du personnel et de l'administration
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Objet:
1
JORFTEXT000000238457(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Hélène Bayard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
JORFTEXT000000618748(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Hélène Bayard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
JORFTEXT000000230635(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Hélène Bayard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, et
JORFTEXT000000593243(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bayard (Hélène)
représentant la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Hélène Bayard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
JORFTEXT000000394829(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200124/08/2001
De: Bayard (Hélène)
représentant la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP9910127S(source BODD)
désignation
25 Juillet 199925/07/1999
De: Hélène Bayard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
JORFTEXT000000552528(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199703/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.